Le procès-verbal de la séance, prêt à relire dans Word.
Duployé enregistre le conseil, distingue les voix, relève les votes et rédige le document selon le modèle de votre instance. Il vous reste à relire, à corriger, à exporter.
Votre première séance est traitée en entier, jusqu’à deux heures. Sans carte bancaire.
Séance fictive, voix de synthèse. Ci-dessous, le point 3 tel que Duployé l’a rédigé, sans retouche : les marques « à vérifier » sont les siennes.
Point 3 — Réfection de la toiture de l'école élémentaire et demande de subvention DETR à hauteur de 40 %
Rapporteur : Madame Hélène Roussel, adjointe chargée des travaux.
Exposé. Le rapporteur expose que les infiltrations constatées l'hiver dernier dans deux salles de classe imposent une intervention pendant les vacances d'été. Trois entreprises ont répondu à la consultation et l'offre la mieux disante s'élève à 86 400 euros hors taxes. Il est proposé au conseil de solliciter une subvention de l'État au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), à hauteur de 40 %.
Discussion. Un intervenant, non identifié par l'enregistrement à vérifier : nom de l'intervenant, désigné « Intervenant 3 », indique ne pas contester l'urgence des travaux. Il demande pourquoi l'isolation des combles n'a pas été intégrée au même chantier, ce qui aurait permis de prétendre au fonds vert et d'éviter de rouvrir la toiture dans deux ans.
Madame Roussel répond que la question a été étudiée. L'isolation fera l'objet d'une seconde tranche en 2027, une fois le diagnostic énergétique rendu, et le dossier du fonds vert sera déposé à ce moment-là.
Scrutin. Aucune demande de scrutin particulier n'est mentionnée. Le mode de scrutin n'est pas précisé par l'enregistrement : à vérifier : mode de scrutin. Le Maire met la délibération aux voix.
Résultat du vote. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération. à vérifier : résultat non vérifié par les données de préparation
| Pour | Contre | Abstentions |
|---|---|---|
| 13 | 0 | 3 |
Le nom des trois abstentionnistes n'est pas relevé dans l'enregistrement : à vérifier : identité des abstentionnistes.
Des heures de secrétariat rendues, pas des minutes transcrites.
Rédiger le procès-verbal d’un conseil de deux heures prend une demi-journée : réécouter, retrouver qui a parlé, recompter les votes. Duployé livre un premier jet structuré point par point, chaque paragraphe relié à l’instant de la séance d’où il vient.
Ce qui est incertain est signalé, jamais inventé : un nom mal entendu, un chiffre douteux, un résultat de vote qui n’a pas été annoncé portent la marque « à vérifier ». Vous les retrouvez une à une, vous écoutez le passage, vous tranchez.
Le document reste le vôtre : vous le validez, vous le signez, vous le publiez.
De la séance au document
Préparer
L’instance et ses membres, l’ordre du jour, les présences. Les noms guident la transcription.
Enregistrer
Depuis le navigateur de l’ordinateur, ou en important le fichier d’un dictaphone. Sauvegarde continue, même sans réseau.
Relire
Un clic sur un paragraphe et l’écoute démarre. Intervenants, votes et marques « à vérifier » se corrigent au même endroit.
Exporter
Word et PDF à votre en-tête, tableaux soignés, pages numérotées.
Pour qui
Mairies
Le procès-verbal du conseil municipal, avec le contenu prévu par l’article L2121-15 du CGCT.
Intercommunalités et syndicats
Conseils communautaires, comités syndicaux, bureaux et commissions.
Associations
Assemblées générales, conseils d’administration, votes des résolutions.
CSE
Consultations, avis, votes et déclarations.
Copropriétés
Résolutions, majorités et votes des assemblées générales.
Vos séances restent les vôtres
Hébergement en France, enregistrements chiffrés, suppression de l’audio original au bout d’un mois. L’équipe de Duployé n’accède à aucune séance sans votre autorisation, limitée à 72 heures et journalisée. Le contrat de sous-traitance est en ligne : c’est le premier document que demandera votre délégué à la protection des données.
Une collectivité commande sur facture
Devis généré en ligne, bon de commande déposé dans votre espace, formule activée immédiatement, facture déposée sur Chorus Pro. Paiement par mandat administratif, à trente jours.